Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE L'ESPERANCE
SCEA VERGNE JEAN GUY SCEA

Numéro de dépôt :
93478335
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/06/2013

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE L'ESPERANCE

Déposée le 23 juillet 1993 par VERGNE JEAN GUYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR DE L'ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est VERGNE JEAN GUYTODO domicilié(e) château TOUR DE L'ESPERANCE,33133 GALGON (dossier no 2244397) - 33133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 614 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VERGNE JEAN GUY domicilié(e) château TOUR DE L'ESPERANCE JAUGUE BLANC,33330 SAINT EMILION (dossier no 2244397) - 33330 - France.

La marque CHATEAU TOUR DE L'ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DE L'ESPERANCE est expirée depuis le 16 juin 2013.

VERGNE JEAN GUY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR DAVID , CHATEAU BERNARD LA GARENNE , NEW MAG , CHATEAU LAGARENNE , CELIER DU FIN GOURMET , CHATEAU LA CROIX D'AURON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé , CHATEAU MARTIN CROIX D'AURON


SCEA VERGNE JEAN GUY SCEA - château TOUR DE L'ESPERANCE,33133 GALGON (dossier no 2244397) - 33133 - France - SIREN 413614629


SCEA VERGNE JEAN GUY - château TOUR DE L'ESPERANCE JAUGUE BLANC,33330 SAINT EMILION (dossier no 2244397) - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 16 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383697 - Publication au BOPI 2003-12-16

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244397 - Publication au BOPI 2003-06-16

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU TOUR DE L'ESPERANCE"